Derniers sujets
» Ouverture carna 2017 !
Mer 3 Mai - 11:08 par keken31

» Votre pêche salmo d'Avril
Jeu 6 Avr - 9:10 par Jeremy

» Votre pêche Salmo de Mars!
Sam 1 Avr - 7:32 par danfish

» Clermont 2017
Lun 20 Mar - 12:13 par Jeremy

» La compèt carnatoulouse
Lun 20 Mar - 12:13 par Jeremy

» Float Tube équipement nécessaire
Sam 18 Mar - 12:42 par Loic

» Votre pêche salmo de septembre
Dim 12 Mar - 18:53 par danfish

» Votre pêche de Décembre
Lun 2 Jan - 13:22 par Jeremy

» Votre pêche de Novembre
Mer 7 Déc - 12:33 par Jeremy

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 77 le Ven 28 Juil - 19:54
Partenaires
Forum gratuit


Tchat Blablaland



Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par esox stradic le Mer 26 Nov - 19:32

Voilà les copains,  j'ai tiré au clair l'usage ou non des moteurs thermiques!

2 distinctions importantes! : Domaine privé et domaine public.

Pour le privé comme le sont bcp de nos lacs voir tous, les propriétaires des terrains (pas de l'eau qui appartient à tous) confient la gestion des lieux à la fédération ou à l'appma locale qui est en charge de l'entretien du même coup. Il est établi des règles comme l'usage ou pas des moteurs thermiques ou des float tube par exemple.
En cas d'infraction, ni la police, ni la gendarmerie, ne peuvent intervenir ou relever la ou les infractions! Ce sont les gardes de l'Onema, de la fédération ou local qui font foi... a condition qu'une convention soit passée avec le propriétaire des lieux.

L'infraction retenue est en fait celle-ci: pêche avec des moyens ou procédés prohibés maxi 450e d'amende.

Pour le domaine publique, lois, arrêtés ministériels, arrêtés municipales font offices de réglementations.  

À savoir: la fédération 31 considère le float tube comme une embarcation étant donné que certains float sont à rames, peuvent avoir un moteur électrique, ect...ce qui est plus que contestable si c'est un modèle comme les fish cat par exemple. Par contre un pontoon, non!

Si vous avez des questions, j'y reponderai volontiers!

Bye

esox stradic

Messages : 118
Date d'inscription : 12/08/2013
Age : 45
Localisation : Cugnaux

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par esox stradic le Mer 26 Nov - 20:03

PS: L'usage du moteur thermique en cas de panne de batterie ou de l'électrique est justifié si la pêche s'arrête. Si il y a abus: recidives régulieres par exemple, ou dejaugeage, ce sera 450e!

esox stradic

Messages : 118
Date d'inscription : 12/08/2013
Age : 45
Localisation : Cugnaux

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par danfish le Mer 26 Nov - 20:15

Merci David, c'est bien ce qu'on nous dit pour Montbel qui est domanial, seul le gestionnaire autorise le droit au thermique pour les pros ou occasionnellement lors de manifestations et c'est donc pas la fédération qui en est responsable mais ils sont les seuls à gérer la pêche......il me semble que ça appartient au GEH Aude/Ariège ( en clair EDF) Rolling Eyes

Erreur!! en cherchant mieux c'est plutôt ça " IIABM "
http://www.paysdemirepoix.org/tourisme_montbel.php

Avec ça
http://www.ladepeche.fr/article/2011/06/08/1100907-montbel-le-barrage-a-300000.html
avatar
danfish
Membre CARNARIEGE

Messages : 2468
Date d'inscription : 27/10/2009
Age : 54
Localisation : BELESTA 09300

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par Jeremy le Jeu 27 Nov - 10:59

Pour couper court au sujet du thermique à Montbel, voici la réponse de Laurent Garmendia (directeur de la fédé 09):

Concernant ta question sur le moteur thermique :

Pour l'instant, il n'existe pas de plan de navigation au niveau départemental donc chaque maitre d'ouvrage établit ses réglèments quand il y en a 1 (ex de Mondély où la navigation est interdite).

donc sur Montbel, c'est l'Institution (IIABM) qui décide des usages sur son lac; elle interdit l'utilisation du moteur thermique mais elle accorde des dérogations pour la sécurité (la voile en a 1, le piscicuteur aussi et le gestionnaire également).

La FD peut en obtenir une ponctuellement.

et je peux te garantir au regard des difficultés pour en obtenir une que nous ne sommes pas prêts de naviguer au thermique sur Montbel tant l'IIABM est ferme sur le sujet.

De plus, sensibilise bien les pêcheurs qu'il ne faut surtout pas déconner avec ça (utiliser un thermique) car notre bail de pêche est conditionné par le bon respect des règles établies !

Complément :

l'interdiction est inscrite dans l'article 4 de la convention entre la Fd et l'IIABM

mais aussi dans les arrêtés municipaux des communes bordant le lac.

_________________
Peche-Mag, le petit nouveau des magazines de pêche en ligne : Peche-Mag
avatar
Jeremy
Admin

Messages : 3336
Date d'inscription : 22/10/2009
Age : 28

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par Fantomas le Jeu 27 Nov - 13:38

Voila qui a le mérite d’être clair!

Merci pour le retour

_________________
"C'est une erreur de croire nécessairement faux ce qu'on ne comprend pas."
Gandhi.
avatar
Fantomas
Admin

Messages : 1053
Date d'inscription : 19/10/2009
Age : 31

Voir le profil de l'utilisateur http://carnariege.forumactif.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par danfish le Jeu 27 Nov - 18:04

Ce qui confirme mes recherches, merci Jérémy et Laurent, ce qui veut dire, que, pour toutes manifestations sur le plan d'eau qui impliquent un ou plusieurs moteurs thermiques ( concours, contrôle, travaux ) doit passer par une demande d'autorisation auprès de L'IIABM, Monsieur le président Jean CAZENAVE...et s'y prendre très tôt Idea
avatar
danfish
Membre CARNARIEGE

Messages : 2468
Date d'inscription : 27/10/2009
Age : 54
Localisation : BELESTA 09300

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par christophe le Ven 28 Nov - 8:18

God save the IIABM!!!!!!!
avatar
christophe

Messages : 1090
Date d'inscription : 09/11/2010
Age : 35

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par mathieu le Sam 29 Nov - 9:27

C'est exactement ce que nous avions dit lors de la dernière réunion du club Carnariege à Belesta...à savoir obtenir une autorisation de l'institution pour utiliser le thermique lors de manifestations.
Il faut écouter au dernier rang lol.
Dans tous les cas en ce qui concerne un projet de concours du club ça reste un détail, car avant de faire toute demande à l'institution, nous devons réunir les moyens nécessaires dont les moteurs !
avatar
mathieu
Membre CARNARIEGE

Messages : 662
Date d'inscription : 08/01/2010
Localisation : L'AIGUILLON

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par JIHA le Mar 2 Déc - 16:32

mathieu a écrit:C'est exactement ............... nous devons réunir les moyens nécessaires dont les moteurs !

Bientôt, bientôt... Twisted Evil
avatar
JIHA

Messages : 1016
Date d'inscription : 13/04/2011
Age : 47
Localisation : Lavelanet

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Réglementation générale: moteur ou pas moteur thermique ?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum